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Conseils municipaux

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ORDRE DU JOUR DU 1er JUIN 2010

Objet Rapporteur
Établisssement de la liste préparatoire des jurés d'Assises 2011  
Approbation de l'inventaire des zones humides Patrick HENRY
P.L.U. : Modification N°1 - Modification du réglement de la zone NA Patrick HENRY
P.L.U. : Modification n°2 - Modification du zonage Yann LE GALL
P.L.U. : Modification n°3 - Intégration de la ZAC au P.L.U. Yann LE GALL
P.L.U. : Modification n°4 - Modification du réglement UAC Yann LE GALL
P.L.U. : Modification n°5 - Modification du réglement A Patrick HENRY
P.L.U : Révision simplifiée n °1 visant à intégrer l'inventaire des zones humides Patrick HENRY
P.L.U. : Révision simplifiée n°2 relative à la cessation d'activité agricole Patrick HENRY
Questions diverses  

ORDRE DU JOUR DU 27 AVRIL 2010

Adoption du précédent compte-rendu
Présentation du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant du Semnon

Objet Rapporteur
Budget Annexe Maison de santé Pierre JÉGU
Décision modificative - Virement de crédits Pierre JÉGU
Renouvellement de la ligne de trésorerie Pierre JÉGU
Modification du tableau des effectifs Pierre JÉGU
ZAC du Bocage - Approbation du dossier de réalisation Yann Le GALL
Questions diverses  

ORDRE DU JOUR DU 23 MARS 2010

Objet Rapporteur
Vote du Compte Administratif 2009 Yves MARTIN
Approbation du Compte de Gestion 2009 Pierre JÉGU
Budget primitif 2010: Affectation du résultat de fonctionnement 2009 Pierre JÉGU
Budgets annexes / Affectation du résultat Pierre JÉGU
Budget Primitif 2010 : Vote des subventions Pierre JÉGU
Budget Primitif 2010 Pierre JÉGU
Vote des taux d’imposition 2010 Pierre JÉGU
Attribution d’une prime de service et de rendement / modification Pierre JÉGU
ZAC du Bocage / Souscription d’un prêt relais Pierre JÉGU
Instauration de vacations funéraires Pierre JÉGU
Maison de santé / Acquisition de la parcelle WB 123 Olivier MONHAROUL
Dénomination de voie Yves MARTIN
Création d’une structure organisatrice de la distribution publique
d’électricité dans le département d’Ille-et-Vilaine / Désignation
des délégués
Yann LE GALL
Questions diverses  

 

Prochains conseils :

* Lundi 5 juillet à 20h00 en Mairie.

* Mardi 14 septembre à 20h30 en Mairie

* Mardi 19 octobre à 20h30 en Mairie

* Mardi 16 novembre à 20h30 en Mairie

* Mercredi 15 décembre à 20h30 en Mairie

 

 

08/09/2010

Club : Après-midi cartes et palets

04/09/2010

Matinée des Associations